Cette taxe d'logis s'applique aux locaux loués, même soumis à cette CFE, autocar ils font partie en même temps que l'logis personnelle du loueur.
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L'activité d'exploitant en même temps que chambres d'hôtes est redevable avec la CET composée en même temps que cette cotisation foncière assurés entreprises (CFE) après cette cotisation sur la valeur adjonctionée certains entreprises (CVAE).
II Stipulation d'installation A) Ces Stipulation actuel à l'maison sûrs locaux B) Ces Clause fixé à l'équipement minimum
L'exploitant en même temps que chambres d'hôtes doit être affilié au régime sociétal sûrs travailleurs non salariés (TNS) au titre certains assurances maladie, maternité, vieillesse, invalidité alors dédoès :